1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits artistiques (prints, papeterie) proposées sur le site.
2. Produits
Les produits proposés sont des reproductions d’œuvres originales réalisées par l’artiste.
Les photographies sont les plus fidèles possible, mais des variations de couleur peuvent exister selon les écrans.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée après paiement complet.
Un email de confirmation est envoyé automatiquement.
5. Paiement
Paiement sécurisé via les moyens proposés sur le site.
6. Livraison
Les produits sont expédiés sous 2 jours ouvrés.
Les délais sont donnés à titre indicatif.
L’artiste ne saurait être tenue responsable des retards liés au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné en parfait état.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.
⚠️ Important :
Si un produit est personnalisé, le droit de rétractation ne s’applique pas.
Mais dans ton cas (prints standards), il s’applique.
8. Produits défectueux
En cas de produit endommagé à la réception, le client doit contacter l’artiste sous 48h avec photos à l’appui.
9. Propriété intellectuelle
Les œuvres restent la propriété exclusive de l’artiste.
L’achat d’un print n’entraîne aucun transfert de droits d’auteur.
Toute reproduction est interdite.
10. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et l’envoi de la newsletter (si consentement).
Le client peut demander modification ou suppression de ses données à tout moment.
